Marque expirée - Marque en non vigueur

TRANQUILLITAUX
SAMAT I SA

Numéro de dépôt :
3588990
Date de dépôt :
18/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2018
TRANQUILLITAUX de SAMAT I

Présentation de la marque TRANQUILLITAUX

Déposée le 18 juillet 2008 par la Société Anonyme (SA) SAMAT I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANQUILLITAUX »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAMAT I domicilié(e) 52 AVENUE DU GENERAL LECLERC,75014 PARIS - 75014 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 433 938 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAMAT I domicilié(e) 52 AVENUE DU GENERAL LECLERC,75014 PARIS - 75014 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANQUILLITAUX est expirée depuis le 18 juillet 2018.

SAMAT I a également déposé les autres marques suivantes : SERENITAUX


SAMAT I SA - 52 AVENUE DU GENERAL LECLERC,75014 PARIS - 75014 - France - SIREN 414433938


SAMAT I - 52 AVENUE DU GENERAL LECLERC,75014 PARIS - 75014 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-52

Publication - Publication le 22 août 2008 au BOPI 2008-34

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